MENTIONS LEGALES

EDITION DU SITE

Le site https://www/planetmotors.eu (ci-après, le « Site ») est édité par PLANET MOTOR’S COMPLEX, société par actions simplifiée au capital de 1.000 euros, située 61 rue de Lyon – 75012 Paris et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 942 832 163 (ci-après, l’« Éditeur »).

L’Éditeur peut être contacté à l’adresse email contact@planetmotors.eu ou au numéro 06 31 00 53 91.

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication est Monsieur Louis ANQUEZ.

HEBERGEUR DU SITE

Le Site est hébergé par la société Digitcrat, dont le siège social est situé Bascons.

L’hébergeur est joignable à l’adresse email suivante : contact@digitcraft.fr.

ACCESSIBILITE DU SITE

Le Site est accessible à tous les utilisateurs du réseau internet par principe 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, par l’Editeur ou ses prestataires, pour les besoins de sa maintenance et/ou de sécurité ou cas de force majeure ou mise à jour du Site. L’Editeur ne saurait être tenue responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du Site.

L’Editeur ne garantit pas que le Site sera exempt d’anomalies, erreurs ou bugs, ni que le Site fonctionnera sans panne ni interruption. Il peut à cet égard déterminer librement et à son entière discrétion toute période d’indisponibilité du Site ou de son contenu. L’Editeur ne peut non plus être tenue responsable de problèmes de transmission de données, de connexion ou d’indisponibilité du réseau.

RESPECT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l'Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'Éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle. La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l'autorisation préalable de l'Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

LIENS HYPERTEXTES

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l'Éditeur. L'Éditeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.

L’Editeur n'endosse aucune responsabilité au titre des contenus, publicités, produits et/ou services disponibles sur de tels sites et applications mobiles tiers dont il est rappelé qu’ils sont régis par leurs propres conditions d’utilisation.

L’Editeur n'est pas non plus responsable des transactions intervenues entre l’utilisateur et un quelconque annonceur, professionnel ou commerçant (y compris ses éventuels partenaires) vers lequel l’utilisateur serait orienté par l'intermédiaire du Site et ne saurait en aucun cas être partie à quelques litiges éventuels que ce soit avec ces tiers concernant notamment la livraison de produits et/ou services, les garanties, déclarations et autres obligations quelconques auxquelles ces tiers sont tenus.

La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de l'Éditeur.